Permis de construire n° PC 02530823P0001 à Hôpitaux-Vieux

Permis de construire

N° PC 02530823P0001

Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370

Bénéficiaire

SCI LES HOPITAUX NEUFS

Adresse du terrain

2 RUE PLANTIN LES HOPITAUX VIEUX 25370

Date d'autorisation

14/06/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 109 · AB 111 · AB 377

Superficie du terrain

2685 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/06/2023

Ouverture du chantier22/01/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LES HOPITAUX NEUFS

SIRET39912404900020

SIREN399124049

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Vieux (25308)

Code postal25370

Adresse2 RUE PLANTIN LES HOPITAUX VIEUX 25370

ParcellesAB 109 · AB 111 · AB 377

Superficie terrain2685 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant251 m²

Surface habitable issue de transfo85 m²

Surface habitable démolie28 m²

Surface habitable transformée85 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.