Permis de construire n° PC 0253082500006 à Hôpitaux-Vieux

Permis de construire

N° PC 0253082500006

Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370

Bénéficiaire

GRAND ANGLE

Adresse du terrain

RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

Date d'autorisation

04/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 340 · AC 341 · AC 343

Superficie du terrain

2114 m²

Logements créés

Surface habitable créée

425 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation04/11/2025

👤Demandeur

DénominationGRAND ANGLE

SIRET99157240500017

SIREN991572405

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Vieux (25308)

Code postal25370

AdresseRUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

ParcellesAC 340 · AC 341 · AC 343

Superficie terrain2114 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9

dont collectifs9

Logements 2 pièces8

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée425 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.