Déclaration préalable de travaux n° DP 02530816P0006 à Hôpitaux-Vieux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02530816P0006

Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370

Bénéficiaire

SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

Adresse du terrain

SITE DE LA SEIGNE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

Date d'autorisation

16/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OA 695B

Superficie du terrain

67334 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation16/09/2016

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

SIRET48912903100014

SIREN489129031

Code postal25370

LocalitéMETABIEF

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Vieux (25308)

Code postal25370

AdresseSITE DE LA SEIGNE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

ParcellesOA 695B

Superficie terrain67334 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant14 m²

Surface locaux créée20 m²

Surface locaux démolie14 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.