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Permis de construire
N° PC 02530821P0015
Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 24 LOTISSEMENT LES TER LES HOPITAUX VIEUX 25370
Date d'autorisation
12/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 301 · AC 303
Superficie du terrain
607 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
17 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation12/10/2021

👤Demandeur

Code postal06190
LocalitéROQUEBRUNE CAP MARTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneHôpitaux-Vieux (25308)
Code postal25370
AdresseLOT 24 LOTISSEMENT LES TER LES HOPITAUX VIEUX 25370
ParcellesAC 301 · AC 303
Superficie terrain607 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée17 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.