Permis de construire n° PC 02530813P0002 à Hôpitaux-Vieux

Permis de construire

N° PC 02530813P0002

Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE PRE VOYARD CHAMPS CASSARDS NORD LES HOPITAUX-VIEUX 25370

Date d'autorisation

31/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 78P

Superficie du terrain

725 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

← Toutes les autorisations à Hôpitaux-Vieux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt04/06/2015

Date d'autorisation31/07/2013

Ouverture du chantier03/03/2014

Achèvement des travaux04/06/2015

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéCHAFFOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Vieux (25308)

Code postal25370

Adresse20 RUE PRE VOYARD CHAMPS CASSARDS NORD LES HOPITAUX-VIEUX 25370

ParcellesAC 78P

Superficie terrain725 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.