1. Accueil
  2. Cadastre Hôpitaux-Vieux
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02530821P0017
Permis de construire
N° PC 02530821P0017
Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 LES TERRASSES DU MONT D'OR LES HOPITAUX VIEUX 25370
Date d'autorisation
16/11/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 291
Superficie du terrain
567 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
211 m²
← Toutes les autorisations à Hôpitaux-Vieux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation16/11/2021
Ouverture du chantier30/05/2022
Achèvement des travaux25/10/2023

👤Demandeur

Code postal25370
LocalitéJOUGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneHôpitaux-Vieux (25308)
Code postal25370
AdresseLOT 1 LES TERRASSES DU MONT D'OR LES HOPITAUX VIEUX 25370
ParcellesAC 291
Superficie terrain567 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée211 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.