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Permis de construire de la ville de Chapelle-d'Huin

Plan cadastre Chapelle-d'Huin  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZN89 Permis de construire 2024-04-29 29/04/2024 38 m² 3B RUE DU CHALET CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO116 Permis de construire 2023-12-22 22/12/2023 148 m² 4 RUE DES CHAMPS LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
F56 Permis de construire 2023-12-22 22/12/2023 125 m² 18B GRANDE RUE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO126 Permis de construire 2023-07-04 04/07/2023 118 m² 4 RUE DE PONTARLIER LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
0 Permis de construire 2023-04-17 17/04/2023 0 m² 6 RUE DU CHATEAU D EAU CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM125 Permis de construire 2023-03-27 27/03/2023 104 m² GRANDE FIN CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM105P
ZM61P 		Permis de construire 2023-01-27 27/01/2023 107 m² 2 CHEM DU MAGASIN CHAMPS FAUQUET CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM105P Permis de construire 2023-01-03 03/01/2023 106 m² CHEM DU MAGASIN CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM38P Permis de construire 2022-03-18 18/03/2022 135 m² RUE DE PONTARLIER GRANDE FIN - LOT 3 CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM38P Permis de construire 2022-03-18 18/03/2022 135 m² RUE DE PONTARLIER GRANDE FIN - LOT 4 CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZC485
ZC82
ZC84 		Permis de construire 2022-02-07 07/02/2022 187 m² RUE DU GRAND BOIS CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM124 Permis de construire 2022-01-28 28/01/2022 293 m² GRANDE FIN CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD62 Permis de construire 2021-11-22 22/11/2021 136 m² CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN156 Permis de construire 2021-09-10 10/09/2021 128 m² RUE DES TILLEULS LOTISSEMENT DES PRES CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM123 Permis de construire 2021-09-03 03/09/2021 268 m² RUE DE PONTARLIER LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
Permis de construire 2021-08-30 30/08/2021 DES ROCHES
 0 m² Détails
ZD65 Permis de construire 2021-07-30 30/07/2021 114 m² LOT LE BOIS JOLI CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD66 Permis de construire 2021-06-01 01/06/2021 121 m² AU VILLAGE OU LE BOIS JOLI CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD61 Permis de construire 2021-04-03 03/04/2021 106 m² RTE DU CHATEAU D HUIN CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM78 Permis de construire 2021-03-22 22/03/2021 SASU ALINEAIMMO
 400 m² 27 RUE DE PONTARLIER CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
F57
F58 		Permis de construire 2021-03-12 12/03/2021 103 m² 1 GRANDE RUE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN143 Permis de construire 2021-02-18 18/02/2021 160 m² RUE DES TILLEULS LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN158 Permis de construire 2021-01-12 12/01/2021 126 m² LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN143P Permis de construire 2020-12-18 18/12/2020 125 m² LOT DES PRES LOT N 2 CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN153 Permis de construire 2020-04-18 18/04/2020 130 m² RUE DES TILLEULS CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO152P Permis de construire 2020-03-10 10/03/2020 125 m² RUE DE PONTARLIER PRE DOMINIQUE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO94 Permis de construire 2019-12-20 20/12/2019 54 m² 3 RUE DES PRES LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD1P Permis de construire 2019-07-16 16/07/2019 117 m² RUE DU CHATEAU D EAU AU VILLAGE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO52P Permis de construire 2019-07-16 16/07/2019 126 m² RUE DE PONTARLIER CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO52 Permis de construire 2019-07-13 13/07/2019 138 m² RUE DES PRES LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN123 Permis de construire 2017-09-21 21/09/2017 127 m² CHEMIN DU LEVANT LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD2 Permis de construire 2016-12-13 13/12/2016 169 m² 4 RUE DU CHATEAU D EAU CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
F26
F288
F415 		Permis de construire 2016-09-05 05/09/2016 FAMILIALE PREVALET
 137 m² RUE DES ROCHES CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN137 Permis de construire 2016-09-02 02/09/2016 152 m² CHEM DU LEVANT LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN123 Permis de construire 2016-03-18 18/03/2016 70 m² LOTISSEMENT DU LEVANT LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN122 Permis de construire 2015-12-04 04/12/2015 133 m² LOTIS DU LEVANT LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZM121 Permis de construire 2015-09-30 30/09/2015 71 m² CHEM DU MAGASIN CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN122 Permis de construire 2014-08-19 19/08/2014 151 m² LOT DU LEVANT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN124 Permis de construire 2014-08-07 07/08/2014 157 m² CHEM DU LEVANT LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZL132 Permis de construire 2014-05-16 16/05/2014 76 m² RUE DE L EGLISE LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN82 Permis de construire 2013-07-11 11/07/2013 129 m² 2 RUE DU CHALET CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN82 Permis de construire 2013-07-11 11/07/2013 129 m² RUE DU CHALET CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN133 Permis de construire 2013-06-11 11/06/2013 141 m² RUE DE L EGLISE LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN110
ZN107 		Permis de construire 2013-01-17 17/01/2013 230 m² 5BIS RUE DU CHALET LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC73 Déclaration préalable 2025-10-24 24/10/2025 18 m² RTE DE LEVIER CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD2 Permis de construire 2023-08-01 01/08/2023 44 m² 2 RUE DU CHATEAU D EAU CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZH32 Permis de construire 2022-04-03 03/04/2022 GAEC DE LA BOUVIERE
 540 m² RD N 5 DE CH A SEPFONTAINE VIE DE SEPTFONTAINE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZP42 Permis de construire 2021-09-07 07/09/2021 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE CATTIN
 600 m² RUE DE LA CROIX ROUGE LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZC77 Permis de construire 2021-01-07 07/01/2021 EARL GROS PHILIPPE
 1315 m² 11 RUE DU CHATEAU D EAU CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO35 Déclaration préalable 2020-06-19 19/06/2020 8 m² DESSUS DU POINDREUX CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZE27 Permis de construire 2019-08-21 21/08/2019 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PRITZY DES RONDETS
 409 m² LA GRANDE CROIX CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN148 Permis de construire 2018-11-26 26/11/2018 SCI DU SALON
 131 m² RUE DE L EGLISE LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
D471 Permis de construire 2018-10-16 16/10/2018 COMMUNE DE CHAPELLE D'HUIN
 86 m² COMMUNAL DE GATEILLET CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZS5 Permis de construire 2017-06-06 06/06/2017 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MAIRE DU PRE AU SIRE
 200 m² JUBET CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZP44
ZP42 		Permis de construire 2016-04-01 01/04/2016 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE CATTIN
 231 m² RUE DE LA CROIX ROUGE LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZE19 Permis de construire 2015-10-09 09/10/2015 GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
 612 m² A LA PETITE CROIX CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZS22 Permis de construire 2015-04-13 13/04/2015 GAEC RECONNU DE LA VIE PONT
 392 m² LD LES SARRUES CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZH109 Permis de construire 2015-01-19 19/01/2015 RENAUD
 360 m² CHEM DE RELONNE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZO94 Déclaration préalable 2014-03-20 20/03/2014 20 m² 3 RUE DES PRES LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
F470
F46
F47 		Permis de construire 2013-07-24 24/07/2013 SOC COOP AGRIC FROMAGE. CHAPELLE D'HUIN
 206 m² 26 RUE GRANDE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZH24 Permis de construire 2013-01-14 14/01/2013 234 m² LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZM78 2024-01-19 19/01/2024 SASU ALINEAIMMO
 0 m² 23 RUE DE PONTARLIER GRANDE FIN CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN62p
ZN62p
ZN67p 		2023-11-24 24/11/2023 0 m² 2 RUE DES TILLEULS LE SOUILLOT CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN22
ZN16 		2020-10-20 20/10/2020 0 m² 4 RUE DE L EGLISE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZN143 2020-10-02 02/10/2020 0 m² 8 RUE DES TILLEULS CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
ZD59 2019-05-28 28/05/2019 0 m² 2 RUE DE LA MAIRIE CHAPELLE-D HUIN 25270 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Chapelle-d'Huin

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chapelle-d'Huin ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chapelle-d'Huin depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chapelle-d'Huin, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.