Déclaration préalable de travaux n° DP 02512220P0006 à Chapelle-d'Huin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02512220P0006

Ville de Chapelle-d'Huin · 25270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DESSUS DU POINDREUX CHAPELLE-D HUIN 25270

Date d'autorisation

19/06/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 35

Superficie du terrain

88100 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation19/06/2020

Ouverture du chantier19/09/2020

Achèvement des travaux10/05/2021

👤Demandeur

Code postal25650

LocalitéMAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChapelle-d'Huin (25122)

Code postal25270

AdresseDESSUS DU POINDREUX CHAPELLE-D HUIN 25270

ParcellesZO 35

Superficie terrain88100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface agricole créée8 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.