Permis de construire n° PC 02512221P0010 à Chapelle-d'Huin

Permis de construire

N° PC 02512221P0010

Ville de Chapelle-d'Huin · 25270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES TILLEULS LOTISSEMENT DES PRES CHAPELLE-D HUIN 25270

Date d'autorisation

10/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 156

Superficie du terrain

789 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation10/09/2021

Ouverture du chantier01/12/2021

Achèvement des travaux29/12/2022

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChapelle-d'Huin (25122)

Code postal25270

AdresseRUE DES TILLEULS LOTISSEMENT DES PRES CHAPELLE-D HUIN 25270

ParcellesZN 156

Superficie terrain789 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.