Permis de construire n° PC 02512216P0009 à Chapelle-d'Huin

Permis de construire

N° PC 02512216P0009

Ville de Chapelle-d'Huin · 25270

Bénéficiaire

FAMILIALE PREVALET

Adresse du terrain

RUE DES ROCHES CHAPELLE-D HUIN 25270

Date d'autorisation

05/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 26 · F 288 · F 415

Superficie du terrain

1235 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

← Toutes les autorisations à Chapelle-d'Huin Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation05/09/2016

Ouverture du chantier03/10/2016

Achèvement des travaux01/06/2017

👤Demandeur

DénominationFAMILIALE PREVALET

SIRET80282180100015

SIREN802821801

Code postal25560

LocalitéBOUJAILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChapelle-d'Huin (25122)

Code postal25270

AdresseRUE DES ROCHES CHAPELLE-D HUIN 25270

ParcellesF 26 · F 288 · F 415

Superficie terrain1235 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.