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La commune de Arc-lès-Gray dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Arc-lès-Gray : Gray-la-Ville - Chargey-lès-Gray - Nantilly - Gray - Rigny - Velet

A propos de Arc-lès-Gray

Code postal : 70100
Code INSEE : 70026
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie d'Arc-lès-Gray

Place Sentupéry
BP 5
70100 Arc-lès-Gray
+33 3 84 65 14 14
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Arc-lès-Gray

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Arc-lès-Gray Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
7AV
84AV
110AV
locaux 2020 COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL 26672 m² 21 RUE DES GIRANAUX
85ZD locaux 2020 SCI KYNIO 23367 m² AUX AIGES
823C locaux 2020 SCI YONCALI 6000 m² 56 RUE DES GIRANAUX
7AV
84AV
110AV
locaux 2020 COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL 26672 m² 21 RUE DES GIRANAUX
344AW locaux 2020 SARL SELF LAVAGE 652 m² avenue Charles Couyba

Consultez le cadastre de Arc-lès-Gray grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-lès-Gray vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-lès-Gray et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-lès-Gray vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-lès-Gray vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-lès-Gray ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-lès-Gray

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-lès-Gray, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-lès-Gray à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-lès-Gray au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-lès-Gray. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-lès-Gray dans tous les formats désirés.

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