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Permis de construire de la ville de Clerval

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZB324	Permis de construire	2015-09-2828/09/2015	Particuliers	162 m²	rue de la Craie Clerval 25340	Plus de détails
F128	Permis de construire	2016-09-1313/09/2016	COMMUNE DE CLERVAL Communes, EPIC, syndicats de communes	12 m²	22 rue de Verdun Clerval 25340	Plus de détails
ZB354	Permis de construire	2017-06-1313/06/2017	Particuliers	105 m²	RUE DES CRAIES LES CRAIES Pays de Clerval 25340	Plus de détails
ZD21	Permis de construire	2018-02-2222/02/2018	Particuliers	69 m²	3 IMP DU DOUBS Pays de Clerval 25340	Plus de détails
D271	Permis de construire	2021-10-1212/10/2021	Particuliers	62 m²	COMBE LAITHIER DESSOUS PAYS DE CLERVAL 25340	Plus de détails
F208	Permis de construire	2022-05-1212/05/2022	Particuliers	0 m²	4 RUE DE LA FONTAINE PAYS DE CLERVAL 25340	Plus de détails
D274	Permis de construire	2023-02-1515/02/2023	Particuliers	140 m²	VERGER TRONCHOT PAYS DE CLERVAL 25340	Plus de détails
ZD176	Permis de construire	2024-05-0606/05/2024	Particuliers	84 m²	LES BROTTES PAYS DE CLERVAL 25340	Plus de détails
D147	Déclaration préalable de travaux	2022-09-0101/09/2022	Particuliers	0 m²	16 RUE DE LA SCIE PAYS DE CLERVAL 25340	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Clerval

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Clerval ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Clerval depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Clerval, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.