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Permis de construire de la ville de Clerval

Plan cadastre Clerval  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B459
B467
B481 		Permis de construire 2025-03-06 06/03/2025 149 m² A LA TUILERIE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F568 Déclaration préalable 2025-02-27 27/02/2025 0 m² 2 RUE DE LA FONTAINE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZD176 Permis de construire 2024-05-06 06/05/2024 84 m² LES BROTTES PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
D274 Permis de construire 2023-02-15 15/02/2023 140 m² VERGER TRONCHOT PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
D147 Déclaration préalable 2022-09-01 01/09/2022 0 m² 16 RUE DE LA SCIE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F208 Permis de construire 2022-05-12 12/05/2022 0 m² 4 RUE DE LA FONTAINE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
D271 Permis de construire 2021-10-12 12/10/2021 62 m² COMBE LAITHIER DESSOUS PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZD21 Permis de construire 2018-02-22 22/02/2018 69 m² 3 IMP DU DOUBS PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZB354 Permis de construire 2017-06-13 13/06/2017 105 m² RUE DES CRAIES LES CRAIES PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F128 Permis de construire 2016-09-13 13/09/2016 COMMUNE DE CLERVAL
 0 m² 22 RUE DE VERDUN CLERVAL 25340 Détails
ZB324 Permis de construire 2015-09-28 28/09/2015 162 m² RUE DE LA CRAIE CLERVAL 25340 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC70 Déclaration préalable 2025-02-09 09/02/2025 AMATERASU
 24 m² TIRE-OREILLE PAYS-DE-CLERVAL 25340 Détails
ZE430
ZL333 		Permis de construire 2025-01-28 28/01/2025 PROFIALIS
 40 m² 298 LA GRANDE VOIE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZH58 Permis de construire 2024-07-15 15/07/2024 325 m² COMBE BILLEREY PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZB90 Permis de construire 2024-05-06 06/05/2024 BEL'AVENIR
 550 m² 1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F145 Permis de construire 2024-02-15 15/02/2024 ASSOC DIOCESAINE DE BESANCON
 0 m² 16 RUE PORTE DES CHAUX PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F219 Déclaration préalable 2024-01-25 25/01/2024 0 m² 4 RUE DE SAINT QUENTIN PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F159
F161
F573 		Permis de construire 2023-10-30 30/10/2023 COMMUNE DE PAYS-DE-CLERVAL
 324 m² 7 RUE DE LA PORTE DE CHAUX PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZL334
ZL6 		Permis de construire 2022-10-11 11/10/2022 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU TEMPS LIBRE
 200 m² LA LAUCHERE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZC113
ZC114
ZC116 		Permis de construire 2022-02-21 21/02/2022 STREIT MECANIQUE
 1537 m² 5022 RTE DE POMPIERRE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZE235 Déclaration préalable 2019-10-22 22/10/2019 0 m² 2 RUE DE SANTOCHE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZB90 Déclaration préalable 2019-09-23 23/09/2019 BEL'AVENIR
 18 m² 1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZE14
ZE242
ZE407 		Permis de construire 2019-06-04 04/06/2019 CLERVAL IMMO
 1117 m² 40 AV GASTON RENAUD PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZB90 Déclaration préalable 2019-01-31 31/01/2019 BEL'AVENIR
 13 m² 1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZE148 Permis de construire 2018-09-26 26/09/2018 410 m² 29 A RUE DE LA PORTE DE CHAUX PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
A199 Permis de construire 2018-04-19 19/04/2018 STREIT MECANIQUE
 80 m² 23 RUE GASTON RENAUD PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZE415 Permis de construire 2017-06-23 23/06/2017 SCI CLEBAN
 427 m² 50 GRANDE VOIE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F301 Déclaration préalable 2016-06-01 01/06/2016 SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT
 30 m² RUE PORTE DES NOIES RD 68 CLERVAL 25340 Détails
A250
A249
A568 		Permis de construire 2016-04-27 27/04/2016 SA CANCOILLOTTE FLEURON DES GOURMETS
 54 m² 9 RUE LEONEL DE MOUSTIER CLERVAL 25340 Détails
ZL225 Permis de construire 2015-04-06 06/04/2015 236 m² LA LAUCHERE CLERVAL 25340 Détails
ZL225 Permis de construire 2014-01-23 23/01/2014 194 m² LA LAUCHAƒA¨RE CLERVAL 25340 Détails
A44
A45 		Permis de construire 2013-01-17 17/01/2013 A LA BONNE AUBERGE
 16 m² 2 RTE DE BESANCON CLERVAL 25340 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A181 2025-04-18 18/04/2025 1256 m² 3 RUE DES HUSSARDS PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
ZE76 2024-02-21 21/02/2024 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
 0 m² 2A RUE DU CANAL PAYS-DE-CLERVAL 25340 Détails
F116
F117 		2023-09-04 04/09/2023 211 m² LA VILLE PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F161
F596 		2023-08-04 04/08/2023 240 m² 7 RUE DE LA PORTE DE CHAUX PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F134
F579 		2023-05-09 09/05/2023 393 m² 4 B RUE DU MILIEU PAYS DE CLERVAL 25340 Détails
F240 2013-11-19 19/11/2013 0 m² 5BIS RUE SAINT QUENTIN CLERVAL 25340 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Clerval

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Clerval ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Clerval depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Clerval, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.