Déclaration préalable de travaux n° DP 02515619L0001 à Clerval

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02515619L0001

Ville de Clerval · 25340

Bénéficiaire

BEL'AVENIR

Adresse du terrain

1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340

Date d'autorisation

31/01/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 90

Superficie du terrain

1430 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation31/01/2019

👤Demandeur

DénominationBEL'AVENIR

SIRET80264547300017

SIREN802645473

Code postal25340

LocalitéCHAUX LES CLERVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneClerval (25156)

Code postal25340

Adresse1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340

ParcellesZB 90

Superficie terrain1430 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée13 m²

Surface commerce créée13 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.