Déclaration préalable de travaux n° DP 02515624L0023 à Clerval

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02515624L0023

Ville de Clerval · 25340

Bénéficiaire

AMATERASU

Adresse du terrain

TIRE-OREILLE PAYS-DE-CLERVAL 25340

Date d'autorisation

09/02/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 70

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

24 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation09/02/2025

👤Demandeur

DénominationAMATERASU

SIRET98415044100017

SIREN984150441

Code postal25660

LocalitéFONTAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneClerval (25156)

Code postal25340

AdresseTIRE-OREILLE PAYS-DE-CLERVAL 25340

ParcellesZC 70

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée24 m²

Surface publique créée24 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.