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Permis de construire
N° PC 0251562500001
Ville de Clerval · 25340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A LA TUILERIE PAYS DE CLERVAL 25340
Date d'autorisation
06/03/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 459 · B 467 · B 481
Superficie du terrain
3306 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation06/03/2025
Ouverture du chantier07/06/2025

👤Demandeur

Code postal25340
LocalitéPAYS DE CLERVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneClerval (25156)
Code postal25340
AdresseA LA TUILERIE PAYS DE CLERVAL 25340
ParcellesB 459 · B 467 · B 481
Superficie terrain3306 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.