Permis de construire n° PC 02515623L0008 à Clerval

Permis de construire

N° PC 02515623L0008

Ville de Clerval · 25340

Bénéficiaire

BEL'AVENIR

Adresse du terrain

1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340

Date d'autorisation

06/05/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 90

Superficie du terrain

1430 m²

Surface locaux créée

550 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation06/05/2024

Ouverture du chantier06/05/2024

Achèvement des travaux31/03/2025

👤Demandeur

DénominationBEL'AVENIR

SIRET80264547300017

SIREN802645473

Code postal25340

LocalitéPAYS DE CLERVAL (ANCIENNEMENT CH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneClerval (25156)

Code postal25340

Adresse1 CHE SOUS LES VIGNES PAYS DE CLERVAL 25340

ParcellesZB 90

Superficie terrain1430 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant240 m²

Surface locaux créée550 m²

Surface locaux démolie240 m²

Surface commerce avant240 m²

Surface commerce créée550 m²

Surface commerce démolie240 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.