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Permis de construire de la ville de Chaussan

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
A892	Permis de construire	2013-01-1818/01/2013	Particuliers	120 m²	CHEM des Champs Chaussan 69440	Plus de détails
A777 A6779 A785	Permis de construire	2013-01-1212/01/2013	Particuliers	185 m²	LD Le Pre Meunier Chaussan 69440	Plus de détails
C539 C584	Permis de construire	2013-02-0707/02/2013	Particuliers	147 m²	70 CHEM du bois de Pinloup Pinloup Chaussan 69440	Plus de détails
A778	Permis de construire	2013-01-1212/01/2013	Particuliers	140 m²	la grange Chaussan 69440	Plus de détails
D1001 D1112	Permis de construire	2013-01-2222/01/2013	Particuliers	89 m²	le bourg Chaussan 69440	Plus de détails
D1001 D1112	Permis de construire	2013-01-2222/01/2013	Particuliers	88 m²	le bourg Chaussan 69440	Plus de détails
A355	Permis de construire	2013-06-1313/06/2013	Particuliers	97 m²	LD La Grange Chaussan 69440	Plus de détails
A929	Permis de construire	2013-08-0303/08/2013	Promoteurs reconnus comme tels	87 m²	RD 34 - la grange Chaussan 69440	Plus de détails
C476	Permis de construire	2013-08-0505/08/2013	Particuliers	46 m²	65 CHEM de la Binatiere Chaussan 69440	Plus de détails
A925	Permis de construire	2013-09-0606/09/2013	Particuliers	94 m²	RUE de la Belette Chaussan 69440	Plus de détails
A135 A134	Permis de construire	2013-12-1313/12/2013	Particuliers	138 m²	RTE DU CHARMAY Chaussan 69440	Plus de détails
AN135	Permis de construire	2013-11-2727/11/2013	Particuliers	125 m²	LE CHARMAY Chaussan 69440	Plus de détails
C635 C637 C633	Permis de construire	2014-03-2121/03/2014	Particuliers	155 m²	CHEM DE PINLOUP Chaussan 69440	Plus de détails
C626	Permis de construire	2014-05-1717/05/2014	Particuliers	99 m²	CHEM DE PINLOUP Chaussan 69440	Plus de détails
C423P	Permis de construire	2014-07-2626/07/2014	Particuliers	90 m²	78 CHEM DU BOIS DE PINLOUP Chaussan 69440	Plus de détails
A938	Permis de construire	2015-03-2727/03/2015	Particuliers	90 m²	RTE DE CHARNAY Chaussan 69440	Plus de détails
0D486	Permis de construire	2015-11-1919/11/2015	Particuliers	36 m²	11 Chemi DES MARCHES - L'ADRET CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0B590 0B360	Permis de construire	2015-12-1717/12/2015	Particuliers	86 m²	Lieu- LE PONTET CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0C422	Permis de construire	2016-02-2424/02/2016	Particuliers	120 m²	Pinloup CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A795	Permis de construire	2016-01-2727/01/2016	Particuliers	185 m²	1761 Route de Mornant - La Pias CHAUSSAN 69440	Plus de détails
	Permis de construire	2016-06-2727/06/2016	Particuliers	34 m²	1459 Route de la Richaudiere CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D130	Permis de construire	2016-08-1111/08/2016	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN EPL (ex SEM)	334 m²	Lotissement la Farge CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D1110	Permis de construire	2017-03-2020/03/2017	Particuliers	125 m²	79 Route de St Martin CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D1180	Permis de construire	2017-07-2020/07/2017	Particuliers	108 m²	Lieu- La Farge CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A947p	Permis de construire	2017-06-1414/06/2017	Particuliers	126 m²	Impas du Charmay Le Charmay CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D1179	Permis de construire	2017-09-1414/09/2017	Particuliers	115 m²	2 Lotis La Farge CHAUSSAN 69440	Plus de détails
	Permis de construire	2017-08-0909/08/2017	Particuliers	92 m²	Lieu- La Farge CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A122	Permis de construire	2018-02-1313/02/2018	Particuliers	97 m²	Route du Charmay CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D130	Permis de construire	2018-02-0808/02/2018	Particuliers	89 m²	Chemi des Menestrels CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A122 0A123	Permis de construire	2018-02-1212/02/2018	Particuliers	185 m²	Route du Charmay Lot. ""Les Cedres"" - lot 2 CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A966	Permis de construire	2018-02-1313/02/2018	Particuliers	147 m²	400 Route du Charmay Lieu-dit Les Cedres CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A122 0A123	Permis de construire	2018-02-2828/02/2018	Particuliers	140 m²	Route de Charmay Lotissement ""Les Cedres "" Lot 5 Le Ch CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D925	Permis de construire	2018-03-2626/03/2018	Particuliers	113 m²	Chemi des Garennes Sur le Bourg CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A367	Permis de construire	2018-05-0202/05/2018	Particuliers	116 m²	224 Route du Richoud CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A122	Permis de construire	2018-03-3030/03/2018	Particuliers	100 m²	400 Route du Charnay Lot. Les Cedres CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D756	Permis de construire	2018-09-0505/09/2018	Particuliers	0 m²	1370 Route de la Richaudiere CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A646 0A644 0A645	Permis de construire	2018-09-2727/09/2018	Particuliers	0 m²	27 Rue du Richoud CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D934	Permis de construire	2018-09-2828/09/2018	Particuliers	48 m²	1081 Route de l'Adret L'Adret CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D1178	Permis de construire	2018-12-1212/12/2018	Particuliers	97 m²	1 Lotis La Farge Chemin des Menestrels CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D925	Permis de construire	2019-04-1515/04/2019	Particuliers	136 m²	Chemi des Garennes - LOT B CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A107	Permis de construire	2019-02-0606/02/2019	Particuliers	145 m²	Le Charmay - lot A CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D1156 0D1202	Permis de construire	2019-07-2525/07/2019	Particuliers	0 m²	Chemi d'Arfeuilles CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0C558	Permis de construire	2019-10-2121/10/2019	Particuliers	149 m²	Lieu- La Bruyere CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0C681 0C683	Permis de construire	2019-09-2626/09/2019	Particuliers	162 m²	Lieu- Pinloup CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D68 0D69	Permis de construire	2019-10-2121/10/2019	Particuliers	5 m²	171 Chemi du Bois de Pinloup CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A981	Permis de construire	2020-06-1717/06/2020	Particuliers	112 m²	Route du Richoud - Lieudit La Gr CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0D911	Permis de construire	2021-06-1414/06/2021	Particuliers	132 m²	Chemi du Bois de Pinloup CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0C691	Permis de construire	2022-03-2121/03/2022	Particuliers	146 m²	424 Chemin de la Bruyere CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0C702	Permis de construire	2023-08-0707/08/2023	Particuliers	148 m²	Hautes Rivi res CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A625 0A194	Permis de construire	2023-09-0606/09/2023	Particuliers	156 m²	Chemin du Paradis La chaize CHAUSSAN 69440	Plus de détails
0A625	Permis de construire	2023-09-1313/09/2023	Particuliers	139 m²	Chemin du Paradis CHAUSSAN 69440	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Chaussan

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chaussan ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chaussan depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chaussan, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.