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Permis de construire
N° PC 06905115R0010
Ville de Chaussan · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1761 ROUTE DE MORNANT - LA PIAS CHAUSSAN 69440
Date d'autorisation
27/01/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 795
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
185 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/01/2016
Ouverture du chantier29/01/2016
Achèvement des travaux14/03/2016

👤Demandeur

Code postal69440
LocalitéCHAUSSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaussan (69051)
Code postal69440
Adresse1761 ROUTE DE MORNANT - LA PIAS CHAUSSAN 69440
Parcelles0A 795
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée185 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.