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Permis de construire
N° PC 0690511900005
Ville de Chaussan · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI D'ARFEUILLES CHAUSSAN 69440
Date d'autorisation
25/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 1156 · 0D 1202
Superficie du terrain
6763 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt06/06/2021
Date d'autorisation25/07/2019
Ouverture du chantier26/10/2020
Achèvement des travaux06/06/2021

👤Demandeur

Code postal69440
LocalitéCHAUSSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaussan (69051)
Code postal69440
AdresseCHEMI D'ARFEUILLES CHAUSSAN 69440
Parcelles0D 1156 · 0D 1202
Superficie terrain6763 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo75 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.