1. Accueil
  2. Cadastre Chaussan
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0690512300001
Permis de construire
N° PC 0690512300001
Ville de Chaussan · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE RICHOUD CHAUSSAN 69440
Date d'autorisation
11/07/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 35
Superficie du terrain
1658 m²
Surface locaux créée
160 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Chaussan Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation11/07/2023

👤Demandeur

Code postal69440
LocalitéCHAUSSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaussan (69051)
Code postal69440
AdresseLE RICHOUD CHAUSSAN 69440
Parcelles0B 35
Superficie terrain1658 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée160 m²
Surface agricole créée160 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.