1. Accueil
  2. Cadastre Chaussan
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06905113R0010
Permis de construire
N° PC 06905113R0010
Ville de Chaussan · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CHARMAY CHAUSSAN 69440
Date d'autorisation
27/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 135
Superficie du terrain
538 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
← Toutes les autorisations à Chaussan Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation27/11/2013

👤Demandeur

Code postal69510
LocalitéSOUCIEU-EN-JARREST
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaussan (69051)
Code postal69440
AdresseLE CHARMAY CHAUSSAN 69440
ParcellesAN 135
Superficie terrain538 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée125 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.