1. Accueil
  2. Cadastre Chaussan
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06905113R0001
Permis de construire
N° PC 06905113R0001
Ville de Chaussan · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LD LA GRANGE CHAUSSAN 69440
Date d'autorisation
13/06/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 355
Superficie du terrain
503 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
← Toutes les autorisations à Chaussan Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation13/06/2013
Ouverture du chantier16/08/2013
Achèvement des travaux19/09/2014

👤Demandeur

Code postal69700
LocalitéMONTAGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaussan (69051)
Code postal69440
AdresseLD LA GRANGE CHAUSSAN 69440
ParcellesA 355
Superficie terrain503 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.