Permis de construire
N° PC 06905115R0005
Ville de Chaussan · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU- LE PONTET CHAUSSAN 69440
Date d'autorisation
17/12/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 590 · 0B 360
Superficie du terrain
760 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/12/2015
Ouverture du chantier30/03/2016

👤Demandeur

Code postal69440
LocalitéCHAUSSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneChaussan (69051)
Code postal69440
AdresseLIEU- LE PONTET CHAUSSAN 69440
Parcelles0B 590 · 0B 360
Superficie terrain760 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.