1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire de la ville de Basse-sur-le-Rupt

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
B1132	Permis de construire	2013-01-1010/01/2013	Particuliers	138 m²	RTE du DROIT Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B1132	Permis de construire	2013-01-1010/01/2013	Particuliers	99 m²	RTE du DROIT Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
0B1913 0B730 0B729	Permis de construire	2013-02-2727/02/2013	Particuliers	60 m²	LD Au Flaviau Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AA39	Permis de construire	2013-04-0404/04/2013	Particuliers	90 m²	1 CD 34 de Planois AU SUCHELOT Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B1937 B1911 B1908	Permis de construire	2013-09-1919/09/2013	Particuliers	221 m²	Aux Champs du Chamois Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B1595 B1593 B1353	Permis de construire	2014-02-2727/02/2014	Particuliers	211 m²	CD.34 A La Geulniere Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
A13	Permis de construire	2014-03-2828/03/2014	Particuliers	113 m²	Paquis des Cailles Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
A1310p	Permis de construire	2014-06-1414/06/2014	Particuliers	125 m²	RTE de Pubas Contrexard Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AB157	Permis de construire	2014-12-0404/12/2014	Particuliers	62 m²	CHEM DE LA ROCHE DES RENARDS Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
OA1444	Permis de construire	2015-03-1616/03/2015	Particuliers	160 m²	RTE DE PUBAS CONTREXARD Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
OA1444	Permis de construire	2016-02-2222/02/2016	Particuliers	167 m²	Route de Pubas contrexard Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B1980	Permis de construire	2016-05-2020/05/2016	Particuliers	116 m²	Au champ Bouchat Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
	Permis de construire	2016-07-1111/07/2016	Particuliers	144 m²	route du droit BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
OB1125	Permis de construire	2016-11-2525/11/2016	Particuliers	474 m²	Route du droit BASSE SUR LE RUPT 88120	Plus de détails
AB142	Permis de construire	2017-04-0101/04/2017	Particuliers	92 m²	chemin de la roche du rena Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AB76	Permis de construire	2018-02-1919/02/2018	Particuliers	113 m²	31 route de Bambois Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AA14	Permis de construire	2017-12-1414/12/2017	Particuliers	282 m²	1A Sertigoutte BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
A305	Permis de construire	2018-02-1515/02/2018	Particuliers	101 m²	route des Perches BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
OB2006 OB2007	Permis de construire	2018-03-0303/03/2018	Particuliers	117 m²	27A route du Droit Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
A220	Permis de construire	2018-12-1313/12/2018	Particuliers	149 m²	38 route de Pubas BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
AC138	Permis de construire	2019-03-1414/03/2019	Particuliers	126 m²	6 Rue des Grands Champs Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B1117	Permis de construire	2019-09-1212/09/2019	Particuliers	27 m²	Trougemont Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AA21 AA123	Permis de construire	2019-09-1212/09/2019	Particuliers	119 m²	Route du Droit Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AB131	Permis de construire	2020-03-1919/03/2020	Particuliers	97 m²	103 Impasse des Fougeres Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AC76	Permis de construire	2020-08-0404/08/2020	Particuliers	95 m²	Route de la Burotte Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AA136 AA138	Permis de construire	2020-06-2323/06/2020	Particuliers	120 m²	27F route du Droit Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
A1482 A1485 A1486	Permis de construire	2020-08-1313/08/2020	Particuliers	143 m²	chemin de l'Echte Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AA35	Permis de construire	2020-10-1010/10/2020	Particuliers	233 m²	route du Droit au Suchelot Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AC76	Permis de construire	2021-02-0202/02/2021	Particuliers	57 m²	Route de la Burotte Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B154 B155	Permis de construire	2021-01-0505/01/2021	Particuliers	107 m²	21 Route du Droit Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
B500 B506	Permis de construire	2021-05-0606/05/2021	Particuliers	139 m²	Route de la Burotte Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AB23	Permis de construire	2021-05-2020/05/2021	Particuliers	185 m²	23 Paquis de l'Endroit BASSE SUR LE RUPT 88120	Plus de détails
AC148	Permis de construire	2021-08-0909/08/2021	Particuliers	98 m²	Chemin de Neiyes Le Planois BASSE SUR LE RUPT 88120	Plus de détails
AC151	Permis de construire	2021-08-0909/08/2021	Particuliers	128 m²	Route de la Burotte Basse-sur-le-Rupt 88120	Plus de détails
AC152	Permis de construire	2021-11-0808/11/2021	Particuliers	100 m²	Route de la Burotte AU THIRIAT PRE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
AC150	Permis de construire	2022-01-2727/01/2022	Particuliers	97 m²	Chemin des Nayes BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
0B1125	Permis de construire	2022-02-0707/02/2022	Particuliers	211 m²	7 bis route du Droit BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
AC79	Permis de construire	2022-02-0707/02/2022	SCI ou autres supports de programmes de construction	210 m²	34 RD LES COTES BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
OB499	Permis de construire	2023-02-1616/02/2023	Particuliers	88 m²	Chemin des Neyies AU PRE BISIERE BASSE SUR LE RUPT 88120	Plus de détails
A454 A455 A456	Permis de construire	2023-01-2020/01/2023	LES HIRONDELLES SCI ou autres supports de programmes de construction	32 m²	19 route de l'envers BASSE SUR LE RUPT 88120	Plus de détails
0B624	Permis de construire	2023-08-1818/08/2023	Particuliers	0 m²	30 route de l'Envers BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
0B624	Permis de construire	2023-07-2929/07/2023	Particuliers	30 m²	30 Route de l'Envers BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
A76	Permis de construire	2023-09-1111/09/2023	Particuliers	101 m²	Paquis des Cailles BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
B1963 B1995 B2003	Permis de construire	2024-01-0808/01/2024	Particuliers	89 m²	route du Bambois Au Dessus de la Fourriere BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails
B1027	Permis de construire	2024-05-2323/05/2024	Particuliers	134 m²	TROUGEMONT BASSE SUR LE RUPT 88120	Plus de détails
AC137 AC139	Déclaration préalable de travaux	2018-01-2626/01/2018	Particuliers	30 m²	5 Route de la Vierge BASSE-SUR-LE-RUPT 88120	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Basse-sur-le-Rupt

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Basse-sur-le-Rupt ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Basse-sur-le-Rupt depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Basse-sur-le-Rupt, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.