Permis de construire n° PC 08803712P0018 à Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire

N° PC 08803712P0018

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LD AU FLAVIAU BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Date d'autorisation

27/02/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1913 · 0B 730 · 0B 729

Superficie du terrain

1542 m²

Logements créés

Surface habitable créée

60 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation27/02/2013

👤Demandeur

Code postal67320

LocalitéGOERLINGEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

AdresseLD AU FLAVIAU BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Parcelles0B 1913 · 0B 730 · 0B 729

Superficie terrain1542 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée60 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.