Permis de construire n° PC 08803719D0005 à Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire

N° PC 08803719D0005

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

TROUGEMONT BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Date d'autorisation

12/09/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1117

Superficie du terrain

346 m²

Logements créés

Surface habitable créée

27 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation12/09/2019

👤Demandeur

Code postal88120

LocalitéBASSE SUR LE RUPT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

AdresseTROUGEMONT BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

ParcellesB 1117

Superficie terrain346 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée27 m²

Surface habitable issue de transfo42 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.