Déclaration préalable de travaux n° DP 08803718D0001 à Basse-sur-le-Rupt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08803718D0001

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 ROUTE DE LA VIERGE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Date d'autorisation

26/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 137 · AC 139

Superficie du terrain

1334 m²

Logements créés

Surface habitable créée

30 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation26/01/2018

👤Demandeur

Code postal88120

LocalitéVAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

Adresse5 ROUTE DE LA VIERGE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

ParcellesAC 137 · AC 139

Superficie terrain1334 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Surface habitable avant217 m²

Surface habitable créée30 m²

Surface habitable démolie21 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.