Permis de construire
N° PC 08803713P0003
Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AUX CHAMPS DU CHAMOIS BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
Date d'autorisation
19/09/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1937 · B 1911 · B 1908
Superficie du terrain
2531 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
221 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation19/09/2013
Ouverture du chantier13/01/2014

👤Demandeur

Code postal88120
LocalitéBASSE-SUR-LE-RUPT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)
Code postal88120
AdresseAUX CHAMPS DU CHAMOIS BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
ParcellesB 1937 · B 1911 · B 1908
Superficie terrain2531 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée221 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.