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Permis de construire
N° PC 08803713P0002
Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120
Bénéficiaire
SCIERIE CLEMENT
Adresse du terrain
LD AU BREUIL BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
Date d'autorisation
11/04/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 842 · A 1176 · A 1398
Superficie du terrain
11952 m²
Surface locaux créée
320 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation11/04/2013
Ouverture du chantier16/09/2013
Achèvement des travaux24/01/2014

👤Demandeur

DénominationSCIERIE CLEMENT
SIRET30715023500017
SIREN307150235
Code postal88120
LocalitéBASSE-SUR-LE-RUPT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)
Code postal88120
AdresseLD AU BREUIL BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
ParcellesA 842 · A 1176 · A 1398
Superficie terrain11952 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2162 m²
Surface locaux créée320 m²
Surface agricole avant2162 m²
Surface agricole créée320 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.