Déclaration préalable de travaux n° DP 08803715P0008 à Basse-sur-le-Rupt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08803715P0008

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

1ERE COMPAGNIE D'ARC DES HAUTES VOSGES

Adresse du terrain

688 PUBAS BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Date d'autorisation

29/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 688

Superficie du terrain

2000 m²

Surface locaux créée

38 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Basse-sur-le-Rupt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation29/06/2015

👤Demandeur

Dénomination1ERE COMPAGNIE D'ARC DES HAUTES VOSGES

SIRET44831003700016

SIREN448310037

Code postal88120

LocalitéVAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

Adresse688 PUBAS BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

ParcellesA 688

Superficie terrain2000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée38 m²

Surface commerce créée38 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.