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Permis de construire
N° PC 08803714P0007
Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE PUBAS CONTREXARD BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
Date d'autorisation
16/03/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OA 1444
Superficie du terrain
1054 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
160 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt23/05/2016
Date d'autorisation16/03/2015
Ouverture du chantier02/04/2015

👤Demandeur

Code postal88120
LocalitéVAGNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)
Code postal88120
AdresseRTE DE PUBAS CONTREXARD BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
ParcellesOA 1444
Superficie terrain1054 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée160 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.