Permis de construire n° PC 08803724D0005 à Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire

N° PC 08803724D0005

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

25 BI ROUTE DE L'ENVERS ""AUX LIEUX"" BASSE SUR LE RUPT 88120

Date d'autorisation

27/04/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 616 · B 617

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

30 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation27/04/2024

👤Demandeur

Code postal88120

LocalitéBASSE SUR LE RUPT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

Adresse25 BI ROUTE DE L'ENVERS ""AUX LIEUX"" BASSE SUR LE RUPT 88120

ParcellesB 616 · B 617

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1000 m²

Surface locaux créée30 m²

Surface agricole avant1000 m²

Surface agricole créée30 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.