Permis de construire n° PC 08803716D0006 à Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire

N° PC 08803716D0006

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

11/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt24/01/2018

Date d'autorisation11/07/2016

Ouverture du chantier09/09/2016

Achèvement des travaux24/01/2018

👤Demandeur

Code postal88120

LocalitéSAINT AME

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée144 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.