Permis de construire n° PC 0880372500007 à Basse-sur-le-Rupt

Permis de construire

N° PC 0880372500007

Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120

Bénéficiaire

COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT

Adresse du terrain

CHEMIN DEPARTEMENTAL 34 DE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

Date d'autorisation

23/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 33 · AC 34 · AC 35

Superficie du terrain

2274 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation23/12/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT

SIRET21880037300019

SIREN218800373

Code postal88120

LocalitéBASSE-SUR-LE-RUPT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)

Code postal88120

AdresseCHEMIN DEPARTEMENTAL 34 DE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120

ParcellesAC 33 · AC 34 · AC 35

Superficie terrain2274 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.