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Permis de construire
N° PC 08803720D0002
Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE LA BUROTTE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
Date d'autorisation
04/08/2020
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 76
Superficie du terrain
2000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/08/2020

👤Demandeur

Code postal88120
LocalitéBASSE SUR LE RUPT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)
Code postal88120
AdresseROUTE DE LA BUROTTE BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
ParcellesAC 76
Superficie terrain2000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée95 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.