1. Accueil
  2. Cadastre Basse-sur-le-Rupt
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08803723D0007
Permis de construire
N° PC 08803723D0007
Ville de Basse-sur-le-Rupt · 88120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PAQUIS DES CAILLES BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
Date d'autorisation
11/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 76
Superficie du terrain
6250 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
101 m²
← Toutes les autorisations à Basse-sur-le-Rupt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation11/09/2023

👤Demandeur

Code postal88290
LocalitéSAULXURES-SUR-MOSELOTTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBasse-sur-le-Rupt (88037)
Code postal88120
AdressePAQUIS DES CAILLES BASSE-SUR-LE-RUPT 88120
ParcellesA 76
Superficie terrain6250 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée101 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.