France Cadastre
A propos de Champvans
Code postal : 39100Code INSEE : 39101
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Champvans
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
Les derniers Permis de Construire à Champvans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZH80 ZH81 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 97 m² | 37 A RUE DE FOUCHERANS |
| ZE266 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 147 m² | IMPASSE MADELEINE NAUTH |
| ZI339 ZI340 ZI345 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 149 m² | 11 RUE SOUS PLUMONT |
| ZE280 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 203 m² | ROUTE DE DOLE |
| ZE266 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 179 m² | 9 IMPASSE MADELAINE NAUTH |
| ZE266 ZE280 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 155 m² | 10 IMPASSE MADELAINE NAUTH |
| ZI51 ZI52 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 135 m² | 11 BI RUE SOUS PLUMONT |
| ZH74 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 121 m² | 36 RUE SOUS PLUMONT |
| AB486 ZB161 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 85 m² | rue Gilbert Lanouziere |
| ZD405 ZD406 | Permis de construire | 2022 | GRAND DOLE HABITAT | 130 m² | Rue de la Bardelle |
Consultez le cadastre de Champvans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Champvans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Champvans et ses alentours. Le relevé cadastral de Champvans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Champvans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Champvans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Champvans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Champvans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Champvans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Champvans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Champvans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Champvans dans tous les formats désirés.
Qu'est-ce que le domaine public ?
Les produits du domaine public sont ceux concernés :
Pour une utilisation directe par le public : places, routes, etc. ,Sois des services publics... 
Comment résoudre le problème de voisinage anormal en copropriété ?
Vous êtes copropriétaire de l'immeuble et êtes souvent harcelé par vos voisins. Comment régler les différends et... 
Lors de la vente d'immeubles avec un assainissement non-collectifs.
Dans le cadre du diagnostic technique, il est obligatoire pour la réglementation de fournir une attestation de contrôle... 
Le traitement des eaux usées : l'assainissement non collectif et collectif
Près de 20 % de la population ne sont raccordées au réseau public d'assainissement et doivent être équipée...