Déclaration préalable de travaux
N° DP 0391012600002
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
NEXLOOP FRANCE
Adresse du terrain
8 RUE DES GRANDS PRES CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
14/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 167
Superficie du terrain
2646 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date d'autorisation14/01/2026

👤Demandeur

DénominationNEXLOOP FRANCE
SIRET88339099900026
SIREN883390999
Code postal92100
LocalitéBOULOGNE BILLANCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse8 RUE DES GRANDS PRES CHAMPVANS 39100
ParcellesZB 167
Superficie terrain2646 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Surface publique créée19 m²
Type de service public5
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.