Permis de construire
N° PC 0391012500013
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4A & IMP MADELEINE NAUTH CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
28/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 313 · ZE 327
Superficie du terrain
625 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
136 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation28/10/2025

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéDOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse4A & IMP MADELEINE NAUTH CHAMPVANS 39100
ParcellesZE 313 · ZE 327
Superficie terrain625 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée136 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.