Permis de construire n° PC 0391012500015 à Champvans

Permis de construire

N° PC 0391012500015

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 BIS IMPASSE DU TUNNEL CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

08/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 103 · ZE 349 · ZE 353

Superficie du terrain

511 m²

Logements créés

Surface habitable créée

124 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation08/01/2026

👤Demandeur

Code postal21130

LocalitéVILLERS LES POTS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

Adresse1 BIS IMPASSE DU TUNNEL CHAMPVANS 39100

ParcellesZE 103 · ZE 349 · ZE 353

Superficie terrain511 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée124 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.