Permis de construire
N° PC 03910124D0007
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 IMPASSE MADELEINE NAUTH CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
19/02/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 312
Superficie du terrain
609 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation19/02/2025
Ouverture du chantier10/03/2025

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéCHOISEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse2 IMPASSE MADELEINE NAUTH CHAMPVANS 39100
ParcellesZE 312
Superficie terrain609 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée127 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.