Plan du cadastre de la ville de Damparis

A propos de Damparis

Code postal : 39500
Code INSEE : 39189
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Damparis

Rue de Belvoye
39500 Damparis
+33 3 84 79 74 74
Contacter la mairie

Géomètres à Damparis

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les dernières autorisations d'urbanisme à Damparis

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
AK697 AK698 AK686	Permis de construire	2026-03-10 10/03/2026		115 m²	LOTISSEMENT ""LES VERGERS"" DAMPARIS 39500	Détails
AK693 AK686	Permis de construire	2026-02-23 23/02/2026		98 m²	RUE DES VERGERS DAMPARIS 39500	Détails
AK683	Permis de construire	2026-01-12 12/01/2026		101 m²	RUE WALDECK ROCHET DAMPARIS 39500	Détails
AK686 AK699 AK700	Permis de construire	2025-07-30 30/07/2025		125 m²	RUE BERTHE MORISOT DAMPARIS 39500	Détails
AK669	Permis de construire	2025-07-09 09/07/2025		83 m²	RUE JEAN MOULIN DAMPARIS 39500	Détails
AK657 AK695	Permis de construire	2025-07-09 09/07/2025		98 m²	RUE JEAN MOULIN DAMPARIS 39500	Détails
AM550 AM568	Permis de construire	2025-06-20 20/06/2025		85 m²	8 RUE SUZANNE VALADON DAMPARIS 39500	Détails
AM37 AM38	Déclaration préalable	2025-04-23 23/04/2025	SCI ERDEM	0 m²	47 RUE DU SOLEIL DAMPARIS 39500	Détails
AE416	Permis de construire	2023-06-08 08/06/2023		42 m²	4 RUE DES PRAIRIES DAMPARIS 39500	Détails
AP215	Permis de construire	2023-05-10 10/05/2023		132 m²	16 RUE DU CLOS DAMPARIS 39500	Détails
AH833	Permis de construire	2022-03-11 11/03/2022		45 m²	25 RTE DE DOLE DAMPARIS 39500	Détails
AM288 AM527	Permis de construire	2021-07-29 29/07/2021		114 m²	RUE DES ACCACIAS DAMPARIS 39500	Détails
AH963	Permis de construire	2021-05-19 19/05/2021		172 m²	2 ALLEE DES FLEURS DAMPARIS 39500	Détails
AM543 AM544	Permis de construire	2020-12-07 07/12/2020		0 m²	5451 PL DU 1 MAI DAMPARIS 39500	Détails
AE367	Permis de construire	2020-11-16 16/11/2020		111 m²	A LA BOURSE LOT 10 DAMPARIS 39500	Détails
AR126	Permis de construire	2019-07-17 17/07/2019		111 m²	LES MEIX DE LABORDE DAMPARIS 39500	Détails
AH966	Permis de construire	2018-12-03 03/12/2018		64 m²	ALLEE DES FLEURS DAMPARIS 39500	Détails
AE339	Permis de construire	2018-09-20 20/09/2018		149 m²	12 B RUE DE BELVOYE DAMPARIS DAMPARIS 39500	Détails
AE365	Permis de construire	2018-08-30 30/08/2018		108 m²	RUE FONTENOTTE DAMPARIS DAMPARIS 39500	Détails
AE371	Permis de construire	2018-06-01 01/06/2018		88 m²	A LA BOURSE LOT 14 DAMPARIS 39500	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
AE195 AE197 AE248	Permis de construire	2025-12-15 15/12/2025	COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE	154 m²	16 RUE DES DIGUES DAMPARIS 39500	Détails
AO138 AO169 AO219	Permis de construire	2024-08-06 06/08/2024	GAFEM	390 m²	136 RUE DE BELVOYE DAMPARIS 39500	Détails
AD37	Permis de construire	2024-02-12 12/02/2024	COMMUNE DE DAMPARIS	16 m²	21 RUE DES ALLIES DAMPARIS 39500	Détails
AM316	Permis de construire	2023-12-28 28/12/2023		40 m²	20 RUE DES ACACIAS DAMPARIS 39500	Détails
AE284	Déclaration préalable	2021-07-29 29/07/2021		18 m²	2 IMP DE LA FONTENOTTE DAMPARIS 39500	Détails
AM254 AM496 AM498	Permis de construire	2020-09-04 04/09/2020		30 m²	11 B RUE DE BELVOYE DAMPARIS 39500	Détails
AH985	Déclaration préalable	2020-06-09 09/06/2020		16 m²	2 B RUE DE LA MALNOUHE DAMPARIS 39500	Détails
AM394	Permis de construire	2019-10-15 15/10/2019	L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES	1746 m²	LA CRUE DES MEIX DAMPARIS 39500	Détails
	Permis de construire	2019-03-12 12/03/2019		9069 m²		Détails
AR116 AR117 AR252	Permis de construire	2017-08-28 28/08/2017		87 m²	LES MEIX DE LABORDE DAMPARIS 39500	Détails
AR288	Permis de construire	2017-08-23 23/08/2017		3424 m²	LOT B ZAC INNOVIA ZAC INNOVIA DAMPARIS 39500	Détails
AE139 AE210	Permis de construire	2016-12-13 13/12/2016		50 m²	4 RUE DES DIGUES DAMPARIS 39500	Détails
AI288 AI513	Permis de construire	2016-07-08 08/07/2016		66 m²	33 RTE DE DOLE DAMPARIS 39500	Détails
AR262	Permis de construire	2015-12-01 01/12/2015	COMMUNE DE TAVAUX	56 m²	5720 DEVANT LABORDE DAMPARIS 39500	Détails
ZA36	Permis de construire	2015-05-27 27/05/2015	EXPANSION 39	2807 m²	VOIE INNOVIA ZONE INNOVIA DAMPARIS 39500	Détails
	Permis de construire	2013-06-06 06/06/2013	COMMUNE DE DAMPARIS	140 m²		Détails
ZA23 ZP91	Permis de construire	2013-05-27 27/05/2013	SCI GAZELEY DOLE 1	141 m²	LES CHAMPINS - ZAC INNOVIA DAMPARIS 39500	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AK200 AK312 AK331	2021-01-22 22/01/2021	SEDIA	63139 m²	AUX GENEVOITES DAMPARIS 39500	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AK583	2024-02-20 20/02/2024		499 m²	18 RUE JEAN MOULIN DAMPARIS 39500	Détails
AL50 AL51	2023-10-05 05/10/2023		1864 m²	2 RUE DU CHATEAU DAMPARIS 39500	Détails
AH314	2023-09-21 21/09/2023		1800 m²	4 ALLEE DES FLEURS DAMPARIS 39500	Détails
AK583	2023-05-23 23/05/2023		499 m²	18 RUE JEAN MOULIN DAMPARIS 39500	Détails
AL1 AL86	2022-06-19 19/06/2022	INOVYN FRANCE	36580 m²	RUE DE BELVOYE DAMPARIS 39500	Détails
AE339	2018-07-20 20/07/2018		1880 m²	12 B RUE DE BELVOYE DAMPARIS 39500	Détails
AN412	2018-06-05 05/06/2018		342 m²	31 RUE DE LA CARRIERE DAMPARIS 39500	Détails
AO142	2018-04-16 16/04/2018	KOHLER FRANCE	81358 m²	5166 RUE BERNARD PALISSY DAMPARIS 39500	Détails
AE339	2017-02-17 17/02/2017		3013 m²	12 B RUE DE BELVOYE DAMPARIS 39500	Détails
AR126	2015-09-16 16/09/2015	SCI DE LA BORDE	2980 m²	LES MEIX DE LABORDE DAMPARIS 0	Détails
AH126	2014-12-05 05/12/2014	COMMUNE DE DAMPARIS	0 m²	1 RUE DE CHAMPVANS DAMPARIS 39500	Détails
AO222	2014-08-04 04/08/2014	KOHLER FRANCE	0 m²	5066 RUE BERNARD PALISSY DAMPARIS 39500	Détails
AH904	2014-07-25 25/07/2014	PATRIMINVEST	0 m²	11-13 RUE DU SOLEIL DAMPARIS 39500	Détails

Consultez le cadastre de Damparis grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Damparis vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Damparis et ses alentours. Le relevé cadastral de Damparis vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Damparis vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Damparis ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Damparis

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Damparis, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Damparis à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Damparis au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Damparis. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Damparis dans tous les formats désirés.