Permis de construire n° PC 03910122D0004 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910122D0004

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

LOISON 13

Adresse du terrain

ZONE ""LES GRANDS PRES"" CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

22/11/2022

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 168

Superficie du terrain

2517 m²

Surface locaux créée

491 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation22/11/2022

👤Demandeur

DénominationLOISON 13

SIRET91961822300011

SIREN919618223

Code postal39100

LocalitéCHAMPVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

AdresseZONE ""LES GRANDS PRES"" CHAMPVANS 39100

ParcellesZB 168

Superficie terrain2517 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée491 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.