Permis de construire n° PC 0391012500008 à Champvans

Permis de construire

N° PC 0391012500008

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

AGES &VIE HABITAT

Adresse du terrain

RUE SAINT-VERNIER CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

02/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 131 · ZD 132 · ZD 133

Superficie du terrain

32088 m²

Logements créés

Surface habitable créée

944 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation02/10/2025

👤Demandeur

DénominationAGES &VIE HABITAT

SIRET49348120400045

SIREN493481204

Code postal25220

LocalitéCHALEZEULE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

AdresseRUE SAINT-VERNIER CHAMPVANS 39100

ParcellesZD 131 · ZD 132 · ZD 133

Superficie terrain32088 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 4 pièces2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée944 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.