Permis de construire n° PC 0391012500006 à Champvans

Permis de construire

N° PC 0391012500006

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

COMMUNE DE CHAMPVANS

Adresse du terrain

1 RUE DE LA POSTE CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

13/03/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 177

Superficie du terrain

258 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation13/03/2025

Ouverture du chantier17/03/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CHAMPVANS

SIRET21390101000016

SIREN213901010

Code postal39100

LocalitéCHAMPVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

Adresse1 RUE DE LA POSTE CHAMPVANS 39100

ParcellesAB 177

Superficie terrain258 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo100 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.