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Permis de construire
N° PC 0391012500011
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
17 RUE DES FONTAINES CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
03/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 450 · ZD 451
Superficie du terrain
922 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation03/09/2025

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéCHAMPVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse17 RUE DES FONTAINES CHAMPVANS 39100
ParcellesZD 450 · ZD 451
Superficie terrain922 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant163 m²
Surface habitable créée90 m²
Surface habitable issue de transfo23 m²
Surface habitable transformée23 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceAutre
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.