Astuce : cliquez sur une parcelle pour obtenir plus d'informations ou demander un relevé cadastral !

OU

Recherche par numéro de parcelle :

OU

Rechercher une rue à Arthaz-Pont-Notre-Dame :

OU

Rechercher une autre ville :

OU
Plus de 200.000€
Pus de 150.000€
Plus de 100.000€
Moins de 100.000€
La commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

Chargement de la couche cadastrale en cours, merci de patienter ...
Autour de Arthaz-Pont-Notre-Dame : Vétraz-Monthoux - Reignier-Ésery - Nangy - Annemasse - Bonne - Monnetier-Mornex

A propos de Arthaz-Pont-Notre-Dame

Code postal : 74380
Code INSEE : 74021
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Haute Savoie

Mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame

94, route Pont-Notre-Dame
74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame
+33 4 50 36 01 78
Contacter la mairie

Centre des impôts foncier d'Annecy

Cité Administrative
7 Rue Dupanloup
74040 Annecy Cedex
0450884043

Géomètres à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Cabinet DAGRON Mathieu
74930 REIGNIER
SARL COLLOUD GEOMETRE-EXPERT
74100 ANNEMASSE

Les derniers Permis de Construire à Arthaz-Pont-Notre-Dame Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0A2364 Permis de construire 2024 Particuliers 36 m² 0055 IMPASSE DE LA COTE
0A2792 Permis de construire 2023 Particuliers 120 m² route des Cormants
0G552 0G547 0A1878 Permis de construire 2024 Particuliers 136 m² route de la Chapelle
0A2603 0A2814 Permis de construire 2023 Particuliers 148 m² ROSSAT
0A1906 Permis de construire 2023 Particuliers 48 m² 683 Route Nationale
0B832 0B833 0B834 Permis de construire 2023 L ' AMANDIER 0 m² 92 Route de Truaz
0B2792 Permis de construire 2023 Particuliers 139 m² LES CORMANTS
0B3217 0B3218 0B3220 Permis de construire 2023 Particuliers 195 m²
0B289 0B2919 0B2915 Permis de construire 2023 Particuliers 129 m² 1 Route de Truaz
0A1991 0A1995 Permis de construire 2022 Particuliers 150 m² 0183 ROUTE DE CRY

Consultez le cadastre de Arthaz-Pont-Notre-Dame grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arthaz-Pont-Notre-Dame vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arthaz-Pont-Notre-Dame et ses alentours. Le relevé cadastral de Arthaz-Pont-Notre-Dame vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arthaz-Pont-Notre-Dame vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arthaz-Pont-Notre-Dame ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arthaz-Pont-Notre-Dame, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arthaz-Pont-Notre-Dame à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arthaz-Pont-Notre-Dame au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arthaz-Pont-Notre-Dame. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arthaz-Pont-Notre-Dame dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales