Permis de construire n° PC 07402123A0015 à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Permis de construire

N° PC 07402123A0015

Ville de Arthaz-Pont-Notre-Dame · 74380

Bénéficiaire

L ' AMANDIER

Adresse du terrain

92 ROUTE DE TRUAZ ARTHAZ PONT NOTRE DAME 74380

Date d'autorisation

28/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 832 · 0B 833 · 0B 834

Superficie du terrain

5338 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation28/11/2023

👤Demandeur

DénominationL ' AMANDIER

SIRET48182366400018

SIREN481823664

Code postal74380

LocalitéARTHAZ PONT NOTRE DAME

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArthaz-Pont-Notre-Dame (74021)

Code postal74380

Adresse92 ROUTE DE TRUAZ ARTHAZ PONT NOTRE DAME 74380

Parcelles0B 832 · 0B 833 · 0B 834

Superficie terrain5338 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant260 m²

Surface habitable issue de transfo240 m²

Surface habitable démolie20 m²

Surface habitable transformée240 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.