1. Accueil
  2. Permis de construire de la ville de Calmoutier

Permis de construire de la ville de Calmoutier

Plan cadastre Calmoutier  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Calmoutier



Réinitialiser
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
E871 Permis de construire 2024-07-31 31/07/2024 93 m² RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
E878 Permis de construire 2022-09-23 23/09/2022 101 m² RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
ZC109 Permis de construire 2021-11-29 29/11/2021 107 m² RUE ROLLAND CALMOUTIER 70240 Détails
E866 Permis de construire 2020-12-14 14/12/2020 143 m² RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
ZD117 Permis de construire 2018-11-19 19/11/2018 149 m² 4 RUE DU CRAIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZD90 Permis de construire 2016-12-24 24/12/2016 167 m² 9 RUE DU CRAIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZD20 Permis de construire 2015-07-04 04/07/2015 159 m² RUE DE LA VIGNOTTE CALMOUTIER 70240 Détails
ZC26C Permis de construire 2014-06-05 05/06/2014 125 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZC26B Permis de construire 2014-03-03 03/03/2014 159 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZC82 Permis de construire 2013-10-30 30/10/2013 138 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE CALMOUTIER 70240 Détails
E218 Permis de construire 2013-02-13 13/02/2013 161 m² CHEM RURAL DIT DE LA CROIX LA BLANCHOTTE CALMOUTIER 70240 Détails
D218 Permis de construire 2013-02-08 08/02/2013 134 m² LA BLANCHOTTE CALMOUTIER 70240 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD120 Déclaration préalable 2025-09-19 19/09/2025 SICAE EST
 9 m² RUE DU MESELOT CALMOUTIER 70240 Détails
E857
E864
E879 		Déclaration préalable 2024-07-31 31/07/2024 12 m² 7 RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
ZD119 Permis de construire 2024-06-19 19/06/2024 GAEC DU MESELOT
 2500 m² 2 RUE DU MESSELOT CALMOUTIER 70240 Détails
ZA55 Déclaration préalable 2023-07-26 26/07/2023 ENEDIS
 9 m² EN MISEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZA2
ZA3
ZA54 		Permis de construire 2020-07-10 10/07/2020 GAEC DE MISEREY
 2671 m² FERME DE MISEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZD114 Permis de construire 2020-02-19 19/02/2020 GAEC RECONNU DU MESELOT
 24 m² 2 RUE DU MESSELOT CALMOUTIER Détails
ZA33
ZA34
ZA35 		Permis de construire 2019-09-09 09/09/2019 GAEC DE CHARMEY
 930 m² ROUTE DE MISSEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZA2
ZA4 		Permis de construire 2018-08-22 22/08/2018 GAEC DE MISEREY
 1375 m² EN MISEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZB7
ZB8
ZB69 		Permis de construire 2018-07-13 13/07/2018 GAEC PAILLOTTET
 608 m² PRES BARBETS CALMOUTIER Détails
ZD58 Permis de construire 2018-01-12 12/01/2018 60 m² CHAMPS CAPITAINE CALMOUTIER 70240 Détails
E311 Permis de construire 2017-06-23 23/06/2017 90 m² VEAU BRULEY CALMOUTIER Détails
ZB76
ZB75
ZB69 		Permis de construire 2016-08-05 05/08/2016 GAEC PAILLOTTET
 1640 m² PRES BARBETS CALMOUTIER 70240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
E819 2013-08-17 17/08/2013 0 m² LE VILLAGE CALMOUTIER 70240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D815 2024-06-26 26/06/2024 SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE
 0 m² RD 100 CALMOUTIER 70240 Détails
E94 2024-02-12 12/02/2024 0 m² 2 RUE DE LA VILLE CALMOUTIER 70240 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Calmoutier

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Calmoutier ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Calmoutier depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Calmoutier, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.