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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Calmoutier

Code postal : 70240
Code INSEE : 70111
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Calmoutier

10, Grande rue
70240 Calmoutier
+33 3 84 78 70 66
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Calmoutier

SARL Cabinet COQUARD - BS (VESOUL)
19 rue Henri Poincaré
70000 VESOUL
à 9,5 km de Calmoutier

SARL Pierre BOFFY
4 Place René Hologne
70000 VESOUL
à 10,3 km de Calmoutier

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Calmoutier

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
E871 Permis de construire 2024-07-31 31/07/2024 93 m² RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
E878 Permis de construire 2022-09-23 23/09/2022 101 m² RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
ZC109 Permis de construire 2021-11-29 29/11/2021 107 m² RUE ROLLAND CALMOUTIER 70240 Détails
E866 Permis de construire 2020-12-14 14/12/2020 143 m² RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
ZD117 Permis de construire 2018-11-19 19/11/2018 149 m² 4 RUE DU CRAIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZD90 Permis de construire 2016-12-24 24/12/2016 167 m² 9 RUE DU CRAIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZD20 Permis de construire 2015-07-04 04/07/2015 159 m² RUE DE LA VIGNOTTE CALMOUTIER 70240 Détails
ZC26C Permis de construire 2014-06-05 05/06/2014 125 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZC26B Permis de construire 2014-03-03 03/03/2014 159 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE CALMOUTIER 70240 Détails
ZC82 Permis de construire 2013-10-30 30/10/2013 138 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE CALMOUTIER 70240 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD120 Déclaration préalable 2025-09-19 19/09/2025 SICAE EST
9 m² RUE DU MESELOT CALMOUTIER 70240 Détails
E857
E864
E879
Déclaration préalable 2024-07-31 31/07/2024 12 m² 7 RUE DE LA CROIX MARTEAU CALMOUTIER 70240 Détails
ZD119 Permis de construire 2024-06-19 19/06/2024 GAEC DU MESELOT
2500 m² 2 RUE DU MESSELOT CALMOUTIER 70240 Détails
ZA55 Déclaration préalable 2023-07-26 26/07/2023 ENEDIS
9 m² EN MISEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZA2
ZA3
ZA54
Permis de construire 2020-07-10 10/07/2020 GAEC DE MISEREY
2671 m² FERME DE MISEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZD114 Permis de construire 2020-02-19 19/02/2020 GAEC RECONNU DU MESELOT
24 m² 2 RUE DU MESSELOT CALMOUTIER Détails
ZA33
ZA34
ZA35
Permis de construire 2019-09-09 09/09/2019 GAEC DE CHARMEY
930 m² ROUTE DE MISSEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZA2
ZA4
Permis de construire 2018-08-22 22/08/2018 GAEC DE MISEREY
1375 m² EN MISEREY CALMOUTIER 70240 Détails
ZB7
ZB8
ZB69
Permis de construire 2018-07-13 13/07/2018 GAEC PAILLOTTET
608 m² PRES BARBETS CALMOUTIER Détails
ZD58 Permis de construire 2018-01-12 12/01/2018 60 m² CHAMPS CAPITAINE CALMOUTIER 70240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
E819 2013-08-17 17/08/2013 0 m² LE VILLAGE CALMOUTIER 70240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D815 2024-06-26 26/06/2024 SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE
0 m² RD 100 CALMOUTIER 70240 Détails
E94 2024-02-12 12/02/2024 0 m² 2 RUE DE LA VILLE CALMOUTIER 70240 Détails
⚠️ Risques majeurs à Calmoutier Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE1
Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Calmoutier grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Calmoutier vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Calmoutier et ses alentours. Le relevé cadastral de Calmoutier vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Calmoutier vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Calmoutier ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Calmoutier

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Calmoutier, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Calmoutier à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Calmoutier au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Calmoutier. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Calmoutier dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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