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La commune de Calmoutier dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Calmoutier

Code postal : 70240
Code INSEE : 70111
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Calmoutier

10, Grande rue
70240 Calmoutier
+33 3 84 78 70 66
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Calmoutier

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Calmoutier Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
E871 Permis de construire 2024 Particuliers 93 m² Rue de la Croix Marteau
E878 Permis de construire 2022 Particuliers 101 m² Rue de la Croix Marteau
ZC109 Permis de construire 2021 Particuliers 107 m² rue Rolland
E866 Permis de construire 2020 Particuliers 143 m² Rue de la croix Marteau
ZD117 Permis de construire 2018 Particuliers 149 m² 4 RUE DU CRAIE
ZD90 Permis de construire 2016 Particuliers 167 m² 9 RUE du Craie
ZD20 Permis de construire 2015 Particuliers 159 m² RUE DE LA VIGNOTTE
ZC26c Permis de construire 2014 Particuliers 125 m² RUE Rolland la Buverie
ZC26b Permis de construire 2014 Particuliers 159 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE
ZC82 Permis de construire 2013 Particuliers 138 m² RUE ROLLAND LA BUVERIE

Consultez le cadastre de Calmoutier grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Calmoutier vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Calmoutier et ses alentours. Le relevé cadastral de Calmoutier vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Calmoutier vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Calmoutier ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Calmoutier

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Calmoutier, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Calmoutier à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Calmoutier au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Calmoutier. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Calmoutier dans tous les formats désirés.

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